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Formules en ligne : Assurance–santé de l'Ontario
Les formules sont énumérées en ordre alphabétique et présentées en format PDF (format fichier transférable). Pour visualiser et imprimer les formules, vous devez avoir installé le logiciel Adobe Acrobat® Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel gratuit à partir du site (externe) Web d'Adobe.
Cliquez sur le titre de la formule pour ouvrir la formule. Vous pouvez remplir la formule à l'écran et l'imprimer. Sinon, cliquez sur l'icône de la disquette située sur la barre d'outils d'Acrobat pour sauvegarder une copie vierge de la formule dans votre ordinateur. Une fois remplie, la formule ne peut pas être sauvegardée.
Pour l'imprimer, cliquez sur l'icône de l'imprimante sur la barre d'outils d'Acrobat. Pour les formats supérieurs à 8,5 po x 11 po, cochez la case « Fit to Page » dans la fenêtre d'impression. Pour obtenir des renseignements plus détaillés, veuillez consulter le menu principal de Formules en ligne.
Formules à l'intention du public
4311-82
(externe)
Réinscription pour obtenir la carte Santé
Visualiser et imprimer
4297-82
(externe)
Renouvellement de la Carte Santé
Copie papier
Remplir et imprimer
4258-82
(externe)
Renouvellement de la Carte Santé – Enfant
Copie papier
Remplir et imprimer
1057-82
(externe)
Quelle est votre adresse? (Changement d'adresse)
REMPLIR ET IMPRIMER, SOUMETTRE
0280-82
(externe)
Demande de modification
Copie papier
Remplir et imprimer
3750-84
(externe)
Inscription pour don d'organes et de tissus humains
Copie papier
Remplir et imprimer
0951-84
(externe)
Demande de remboursement en cas de traitement hors de la province ou du pays
REMPLIR ET IMPRIMER, SOUMETTRE
0265-82
(externe)
Assurance-Santé de l'Ontario
Copie papier
9998F-82
(externe)
Liste de document
Visualiser et imprimer
Formules à l'intention des professionnels
4419-84
(externe)
Formulaire de demande d'analyse en laboratoire / Fiches de demande
Copie papier
Remplir et imprimer
4347-84
(externe)
Demande d'examen complet de la vue
Copie papier
Remplir et imprimer
7743-84
(externe)
Demande de présentation des demandes de règlement et des avis de règlement sous forme assimilable par machine
Copie papier
Remplir et imprimer
7698-84
(externe)
Demande de versement direct à un compte bancaire
Copie papier
Remplir et imprimer
3274-84
(externe)
Demande de service de transfert électronique de données (TED) de GONet
Remplir et imprimer
3134-84
(externe)
Demande de participation au système IRV
Remplir et imprimer
3256-82
(externe)
Demande de remboursement des frais d'assurance contre la faute professionnelle
Remplir et imprimer
3307-74
(externe)
Demande d'inscription à l'initiative de maintien en poste des spécialistes
Copie papier
Remplir et imprimer
3276-84
(externe)
Avis d'autorisation de l'accés au service de transfert électronique de données (TED)
Remplir et imprimer
0864-84
(externe)
Autorisation de paiement Renseignements confidentiels
Remplir et imprimer
2404-84
(externe)
Demandes de règlement à traiter manuellement
Remplir et imprimer
3759-83
(externe)
Fiche de rapport d'ordonnance de traitement en milieu communautaire
Visualiser et imprimer
7178-84
(externe)
Déclaration d'assurance-soins hospitaliersEntente provinciale - malades hospitalisés
Remplir et imprimer
3279-84
(externe)
Transfert Électronique de données (TED) engagement et attestation
Remplir et imprimer
3343-84
(externe)
Transfert Électronique de données (TED) engagement et attestation
Visualiser et imprimer
1265-84
(externe)
Divulgation du numéro de carte Santé
Remplir et imprimer
7158-84
(externe)
Frais d'hospitalisation en salle commune
Copie papier
Remplir et imprimer
3889-84
(externe)
Participation au Programme de remboursement des cotisations au regime d'assurance responsabilite professionnelle
Copie papier
Remplir et imprimer
3277-84
(externe)
Avis de changement pour le service de transfert électronique de données (TED) de GONet
Remplir et imprimer
0000-80
(externe)
Réclamation hors province pour services médicaux
Remplir et imprimer
7521-84
(externe)
Services de consultations externes - patients hors province
Copie papier
Remplir et imprimer
3384-83
(externe)
Inscription des professionnels de la Santé réglementés
Remplir et imprimer
0918-84
(externe)
Demande de renseignements (Avis de reglement)
Copie papier
Remplir et imprimer
3292-84
(externe)
Demande d'accès aux fonctions de test du service de transfert électronique de données (TED)
Remplir et imprimer
2743-84
(externe)
Demande d'approbation du règlement d'honoraires pour actes bucco-dentaires proposés
Visualiser et imprimer
0691-84
(externe)
Demande d'approbation de reglement de frais d'actes chirurgicaux proposees
Remplir et imprimer
7179-84
(externe)
Sommaire des dépenses relatives aux malades hospitalisés
Remplir et imprimer
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du ministère
de la Santé au 1 800 268-1154
(Appels sans frais en Ontario seulement)
À Toronto, faites le 416-314-5518
ATS : 1 800 387-5559. À Toronto, ATS 416-327-4282
Les heures d'ouverture : 8 h 30 - 17 h
(externe)
(externe)
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