Information pour le public

Conseil des citoyens

Renseignements généraux : Réunions


Quand le Conseil tiendra-t il sa première réunion?

Une séance d’orientation s’est tenue en novembre 2009. La première réunion du Conseil aura lieu en janvier 2010.

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À quelle fréquence le Conseil doit il se réunir?

Le Conseil des citoyens doit se réunir deux fois par année pendant deux ou trois jours.

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Quel sujet ou quels sujets seront discutés à la première réunion?

The topic for the first Council meeting will be related to the subject of Drugs for Rare Diseases.

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Quels sujets seront abordés aux réunions du Conseil qui se tiendront deux fois l’an?

C’est l’administrateur des Programmes publics de médicaments de l’Ontario qui décidera quels sujets seront discutés par le Conseil, selon l’avis d’un groupe consultatif d’experts. Ce groupe consultatif prendra en considération les sujets soumis par divers intéressés, notamment le ministre, le ministère, la présidente, le Comité d’évaluation des médicaments et le public. Avant chaque réunion, le ministère affichera le sujet ou les sujets dans son site Web.

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Des observateurs seront ils autorisés à assister aux réunions?

Oui. La partie informative des réunions sera ouverte aux membres du public, comme le prévoit le mandat du Conseil. Le public n’aura néanmoins pas accès aux délibérations privées des membres.

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Les résultats des travaux seront ils communiqués au public ou aux médias?

Oui. Le Conseil produira des rapports, qui seront présentés au ministre de la Santé et des Soins de longue durée et à l’administrateur des Programmes publics de médicaments de l’Ontario. Celui-ci indiquera ensuite dans sa réponse comment l’information sera utilisée. Le rapport et la réponse seront affichés en ligne.

 

Pour en savoir plus

Vous pouvez envoyer vos demandes de renseignements généraux par courriel au Conseil des citoyens, au : CitizensCouncil@ontario.ca

Communiquer avec la Ligne Info de ServiceOntario au 1 800 268-1154
À Toronto, faites le 416-314-5518
ATS : 1 800 387-5559. À Toronto, ATS 416-327-4282
Heures d'ouverture : 8 h 30 - 17 h