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Absences prolongées de l'Ontario

L'Assurance-santé me couvrira-t-elle durant une absence prolongée?

Dans certaines circonstances limitées (décrites ci-dessous), votre admissibilité à l'Assurance-santé de l'Ontario peut se poursuivre même si vous vous absentez de l'Ontario durant plus de 212 jours durant une période de 12 mois, pourvu que vous conserviez votre lieu de résidence principal en Ontario.

Absences au Canada

Si vous êtes déjà couvert par l'Assurance-santé et que vous décidez de voyager, de travailler ou d'étudier à l'extérieur de l'Ontario, mais à l'intérieur du Canada, vous pourriez être admissible à conserver votre assurance-santé. Pour de plus amples renseignements sur les absences à l'extérieur de l'Ontario, mais à l'intérieur du Canada, veuillez consulter la fiche d'information Voyager dans une autre province ou un territoire du Canada.

Absences hors du Canada

Vous pouvez continuer d'être couvert par l'Assurance-santé si vous vous absentez de l'Ontario pour l'une des raisons suivantes :

  • pour étudier à temps plein à l'extérieur du Canada;
  • pour travailler à l'extérieur du Canada;
  • pour effectuer du travail caritatif à l'extérieur du Canada.

Pour demeurer admissible à l'Assurance-santé durant une de ces absences, vous devez d'abord répondre à certaines exigences relativement à la présence physique. Vous devez être physiquement présent en Ontario pendant au moins 153 jours au cours des deux années consécutives précédant immédiatement votre absence.

Pour confirmer votre admissibilité à l'Assurance-santé durant tout séjour plus prolongé à l'extérieur de l'Ontario, vous devriez communiquer avec le centre ServiceOntario le plus près de chez vous avant de quitter la province. Visitez le ServiceOntario.ca/trouverdesservices pour trouver le centre le plus près de chez vous. Vous devrez produire un document expliquant la raison de votre absence (p. ex., une lettre de votre école, de votre employeur ou de l'organisme de bienfaisance vous parrainant).

Autres types d'absences

Vous pouvez aussi conserver votre admissibilité à l'Assurance-santé durant un séjour prolongé lorsque vous vous absentez de l'Ontario pour des vacances ou une autre raison jusqu'à deux ans à la fois; ces absences peuvent être un séjour de deux ans ou deux séjours d'un an.

Pour conserver votre admissibilité à l'Assurance-santé durant votre première absence de ce type, vous devez typiquement être présent physiquement en Ontario durant au moins 153 jours durant chacune des deux années consécutives précédant votre absence.

Vous pourriez pouvoir demeurer admissible à l'Assurance-santé durant des absences subséquentes de ce type. Pour être admissible à une autre absence de type vacances ou autre, vous devez répondre aux exigences de présence physique en Ontario durant au moins 153 jours durant chacune des cinq années consécutives avant chaque absence subséquente.

Pour confirmer votre admissibilité durant tout séjour à l'extérieur de l'Ontario, vous devriez communiquer avec le centre ServiceOntario le plus près de chez vous avant de quitter la province. Visitez le ServiceOntario.ca/trouverdesservices pour trouver le centre le plus près de chez vous.

Durant combien de temps puis-je demeurer admissible à l'Assurance-santé durant une absence prolongée?

La durée de votre admissibilité à l'Assurance-santé durant un séjour prolongé varie selon la raison de l'absence.

Motif Admissibilité continue à l'Assurance-santé de l'Ontario
Études à l'extérieur du Canada Durée d'un programme d'études à plein temps (illimitée)
Travail à l'extérieur du Canada Périodes de cinq ans (dans la mesure où certaines règles de résidence sont respectées pendant deux ans entre chaque période)
Travail de bienfaisance à l'extérieur du Canada Périodes de cinq ans (dans la mesure où certaines règles de résidence sont respectées pendant deux ans entre chaque période)
Vacances/Autre raison Périodes de deux ans (dans la mesure où certaines règles de résidence sont respectées pendant cinq ans entre chaque période)

La couverture par l'Assurance-santé durant un séjour prolongé est accordée en incréments d'un an, jusqu'à concurrence de la durée maximale permise pour chaque catégorie d'absence prolongée.

Ma famille est-elle admissible aux absences prolongées?

Dans la plupart des cas, votre conjoint(e) ou enfants à charge (de moins de 22 ans ou de 22 ans et plus dans le cas d'une déficience intellectuelle ou physique) peuvent conserver leur admissibilité lorsqu'ils vous accompagnent dans votre séjour prolongé lié aux études, au travail ou à du travail caritatif.

Devrais-je souscrire une assurance médicale supplémentaire durant mon séjour à l'extérieur de l'Ontario?

Oui, le ministère vous le recommande fortement, que vous séjourniez à l'extérieur du Canada durant quelques minutes ou pour une période prolongée. L'Assurance-santé ne couvre pas et ne rembourse pas tous les services médicaux hors pays. De plus, le montant assuré par l'Assurance-santé ne couvre habituellement pas la totalité des coûts liés aux services de santé que vous obtenez à l'extérieur du Canada. Vous devriez par conséquent vous procurer une assurance médicale supplémentaire auprès d'un assureur privé pour profiter d'une couverture supplémentaire durant votre absence. Il est aussi recommandé que vous compreniez bien les modalités de l'assurance médicale supplémentaire à laquelle vous souscrivez ainsi que les implications des affections préexistantes sur votre protection. Pour obtenir une assurance privée, communiquez avec la compagnie d'assurance de votre choix.

Pour savoir quels services sont pris en charge par l'Assurance-santé durant votre séjour à l'extérieur du pays, consultez la fiche d'information Voyages à l'extérieur du Canada.

Les renseignements fournis ci-dessus le sont à titre d'information seulement et ne constituent qu'un sommaire des dispositions du Règlement 552 relatives à l'admissibilité à l'Assurance-santé de l'Ontario. Vous devriez consulter les règlements en vigueur concernant les exigences particulières qui s'appliquent à votre situation. Les dispositions du Règlement 552 ont préséance sur ce sommaire.

Novembre 2011

Pour en savoir plus

Communiquer avec la Ligne Info de ServiceOntario au 1 800 268-1154
(Appels sans frais en Ontario seulement)
À Toronto, faites le 416-314-5518
ATS : 1 800 387-5559.
À Toronto, ATS 416-327-4282
Heures d'ouverture : 8 h 30 - 17 h

Les médias peuvent s'adresser à la Direction des communications et de l'information, au 416 314 6197, ou consulter la section Salle de presse.